Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les actions envisagées par la France après l'entrée en vigueur de l'accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. La programmation pluriannuelle de l'énergie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur le financement de la rénovation du parc nucléaire, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2016.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, dans "ADEME et Vous" de juillet août 2016, sur un bilan de la loi de transition énergétique et le rôle des collectivités locales et de l'ADEME dans le développement de territoires à énergie positive.

Article Interview

1er juillet 2016

Conseil des ministres du 3 août 2016. Production d'électricité à partir d'énergies renouvelables.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Compétences de la Commission de régulation de l'énergie.

Communiqué

Rapport d'activité 2010 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le  1er mars 2011

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'action de la France en faveur de la réalisation des objectifs du développement durable, à New York le 20 juillet 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la situation du groupe Electricité de France et la filière nucléaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Goua  ;  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'activité 2015 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean Gaubert  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

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