Politique de l'énergie

Politique de l'énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Info le 9 février 2017, sur le bilan de la politique de l'environnement, l'écotaxe et l'élection présidentielle.

Interview

Déclaration de M. Bernard Cazeneuve, Premier ministre, sur le soutien apporté par l'Etat à Grenoble-Alpes-Métropole pour l'ensemble de ses actions et expérimentations, notamment la mise en place d'un écosystème métropolitain pour la transition énergétique, à Grenoble le 9 février 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l'habitat durable, sur le projet de loi ratifiant l'ordonnance du 27 juillet 2016 relative à l'autoconsommation d'électricité et celle du 3 août 2016 relative à la production d'électricité à partir d'énergies renouvelables, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les grandes orientations de la politique de la France en faveur des biocarburants, à Dunkerque le 9 décembre 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur les programmes d'investissement d'avenir (PIA) finançant la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eva Sas  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information (n°1951) du 15 mai 2014 sur le paquet énergie-climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Jacques Guillet  ;  François de Rugy  ;  Assemblée nationale. Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Remis le 

Extraits de l'interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, dans "Le Journal du Dimanche" daté du 20 novembre 2016, sur la portée de l'élection de Donald Trump, réputé climato-sceptique, à la présidence des Etats-Unis.

Article Interview

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le transport fluvial, un atout pour le développement de l'utilisation du GNL dans le cadre de la transition énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur les actions envisagées par la France après l'entrée en vigueur de l'accord de Paris sur le climat, à l'Assemblée nationale le 2 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. La programmation pluriannuelle de l'énergie.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en réponse à une question sur le financement de la rénovation du parc nucléaire, à l'Assemblée nationale le 25 octobre 2016.

Déclaration

Haut de page