Politique de l'environnement

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

La dynamique du mouvement associatif dans le secteur de l'environnement : état de la question et monographies. Tomes 1 à 3

Rapport interne

Auteur(s) : Frédéric Agostini ; René-Pierre Chibret ; Bruno Maresca ; Centre de Recherche pour l'Étude et l'Observation des Conditions de vie

Remis le 1er décembre 1995

Economie de l'environnement : méthodes et débats

Rapport d'étude

Auteur(s) : Olivier Beaumais ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er avril 2002

Effet de serre : modélisation économique et décision publique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre-Noël Giraud ; Nicole Jestin-Fleury ; Alain Ayong le Kama ; Christian Vilmart ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er mars 2002

Evaluation économique et environnement dans les décisions publiques : rapport au ministre de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Cohen de Lara ; Dominique Dron ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1997

Propositions pour un renforcement de la sécurité sanitaire environnementale : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Odette Grzegrzulka ; André Aschieri ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Rapport sur les observatoires pour l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Balland ; Philippe Huet ; Roland Schlich ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er février 2002

Enjeux éthiques et politiques d'une écologie urbaine

Rapport interne

Auteur(s) : Marc Abélès ; Henri-Pierre Jeudy ; Groupe d'Analyse Idiosyncrasie et Architecture (Paris) ; Plan urbain ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er mai 1995

Mission d'étude et de réflexion sur l'organisation des pouvoirs publics dans le domaine de la protection de l'environnement

Rapport officiel

Auteur(s) : Dominique Dubois ; Premier ministre

Remis le 1er octobre 2001

Rapport d'activité 2000 du ministère de l'agriculture et de la pêche

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er octobre 2001

Croissance et environnement : étude

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Billet ; Conseil économique et social

Remis le 1er juillet 1998

Haut de page