Politique de l'environnement

Examen des conditions d'un élargissement de la TGAP (taxe générale sur les activités polluantes) aux consommations intermédiaires d'énergie : mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Rapport interne

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er mai 2000

Véhicules propres fonctionnant au GPL, GNV et à l'électricité : état des filières et propositions de politiques publiques d'accompagnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité interministériel pour les Véhicules propres

Remis le 1er octobre 2000

Bilan des interventions financières existantes concernant directement et indirectement les espaces naturels : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Lionel Cauret ; Société de mathématiques appliquées et de sciences humaines (Paris) ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er septembre 1998

Fiscalité de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) : Dominique Bureau ; Jean-Charles Hourcade ; Olivier Godard ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Rapport de la France à la Commission du développement durable des Nations-Unies (1996)

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

Les Politiques locales d'environnement : recherche financée par le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) : Laboratoire d'Économie et de Sciences sociales (Rennes) ; Territoires et Pouvoir local (Rennes) ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er septembre 1995

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