Politique des transports

Conseil des ministres du 2 novembre 2016. Le développement des mobilités actives.

Communiqué

2 novembre 2016

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, notamment sur la libéralisation du marché de l'autocar longue distance, le renouvellement des flottes par des véhicules à faibles émissions, le transport public particulier de personnes et le congé de fin d'activité dans le transport routier, à Paris le 5 octobre 2016.

Déclaration

5 octobre 2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le financement des infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Vincent Capo-Canellas ; Yvon Collin ; Marie-Hélène Des Esgaulx ; Thierry Foucaud ; Roger Karoutchi ; Fabienne Keller ; François Patriat ; Daniel Raoul ; Sénat. Commission des finances

Remis le 28 septembre 2016

Les transports en 2015 (tome 1) : 53e rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 6 juillet 2016

Conseil des ministres du 27 juillet 2016. Données de circulation routière.

Communiqué

27 juillet 2016

Comment mieux observer les performances de la logistique en France ? Mieux connaître les performances pour mieux agir

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Lionel Arcier ; Hervé de Tréglodé ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 15 mars 2016

Audit des comptes de l'activité intercités de SNCF mobilités dans le cadre de la préparation de la prochaine convention d'exploitation des trains d'équilibre du territoire (TET)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-François Verdier ; Christian Assailly ; David Genet ; Inspection générale des finances ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juillet 2016