Politique sociale

Politique sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur les crédits de la mission "Outre-mer", à l'Assemblée nationale le 20 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, sur l'adaptation de la société au vieillissement, la citoyenneté des personnes âgées et le lien social et la revalorisation des métiers, le 11 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du Gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à l'Assemblée nationale le 11 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des outre-mer, sur la politique du Gouvernement pour les territoires ultramarins, au Sénat le 6 octobre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Christophe Combe, ministre des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées, à l'occasion de la conférence de presse de présentation du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) 2023, Paris le 26 septembre 2022.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Carenco, ministre chargé des Outre-mer, sur les efforts du gouvernement en faveur de l'Outre-mer, à Paris le 4 juillet 2022.

Déclaration

Comité d'évaluation de la stratégie nationale de prévention et de lutte contre la pauvreté - Rapport 2022

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Marine de Montaignac  ;  France Stratégie

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'unification du recouvrement social

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  René-Paul Savary  ;  Cathy Apourceau-Poly  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur les priorités et défis du nouveau quinquennat et les élections législatives, à Puycelsi le 9 juin 2022.

Déclaration

Agence nationale de contrôle du logement social (ANCOLS) - Rapport annuel statistique et financier 2020 - Participation à l'effort de construction (PEC)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Agence nationale de contrôle du logement social

Remis le 

Évaluation et pistes d'évolution pour les Foyers de jeunes travailleurs (FJT)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Bonnet  ;  Thierry Ménager  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes sur la prise en charge médicale des personnes âgées en Ehpad

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Bonne  ;  Michelle Meunier  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

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