Politique spatiale

Auteur(s) : Henri Breuil ; Alain Baudoin ; Françoise Roure ; Joël Hamelin ; Conseil général de l'environnement et du développement durable ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 1er décembre 2009

Déclaration de Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur le dynamisme du pôle spatial toulousain, l'importance du secteur spatial pour la croissance et la création d'emplois, ainsi que sur l'aide de 2 milliards d'euros accordée au secteur aeronautique et spatial, Toulouse le 8 juin 2010.

Déclaration

8 juin 2010

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur l'état du programme Galileo

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Bernard Deflesselles ; Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 8 décembre 2009

Conseil des ministres du 22 juillet 2009. La politique spatiale.

Communiqué

22 juillet 2009

Rapport d'information (…) sur l'enquête de la Cour des comptes relative aux engagements du Centre national d'études spatiales (CNES) dans les programmes de l'Agence spatiale européenne (ASE)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Christian Gaudin ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 18 février 2009

L'enjeu d'une politique européenne de lanceurs : assurer durablement à l'Europe un accès autonome à l'espace

Rapport officiel

Auteur(s) : Bernard Bigot ; Yannick d'Escatha ; Laurent Collet-Billon ; Premier ministre

Remis le 18 mai 2009

Les engagements du CNES dans les programmes de l'agence spatiale européenne (ASE) - Communication à la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 18 février 2009

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