Politique sportive

Politique sportive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur le fair-play financier européen et son application au modèle économique des clubs de football professionnel français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Braillard  ;  Marie-George Buffet  ;  Pascal Deguilhem  ;  Guénhaël Huet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur la politique de soutien au sport professionnel et les solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guénhaël Huet  ;  Régis Juanico  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur le Conseil national du sport et la lutte contre le dopage, Paris le 5 juillet 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, porte-parole du gouvernement, sur le sport féminin et le mouvement sportif, Bourges le 16 mai 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les implantations d'équipements sportifs et la pratique sportive, Alençon le 26 avril 2013.

Déclaration

Conseil des ministres du 27 mars 2013. Dispositions du code du sport relatives à des consultations de commissions administratives.

Communiqué

Charte nationale Golf et Environnement : une sensibilisation accrue, des 1ers résultats concrets, des engagements durables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt  ;  Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et le sport professionnel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Humbert  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la politique du sport et les conclusions du rapport de la Cour des Comptes, Paris le 18 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la politique de son ministère en matière de sport et de mesures pour les jeunes, Paris le 15 janvier 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la mise en service des activités sportives dans le cadre de la politique de santé publique dans les territoires, Paris le 14 décembre 2012.

Déclaration

Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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