Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 19 janvier 2016, sur le dépassement des normes antipollution par le constructeur automobile Renault et le projet de loi sur la biodiversité.

Interview

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à iTélé le 20 janvier 2016, sur les tests d'émissions de particules et de dioxyde d'azote des constructeurs automobiles et le projet de loi sur la biodiversité.

Interview

Déclaration de M. Christian Eckert, secrétaire d'Etat au budget, sur le coût économique et financier de la pollution de l'air, au Sénat le 14 janvier 2016.

Déclaration

Urbanisme et mobilité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Fareniaux  ;  Hervé de Tréglodé  ;  Ruth Marques  ;  Philippe Schmit  ;  Pierre Toulouse  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Les politiques publiques de lutte contre la pollution de l'air - Enquête demandée par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les négociations internationales relatives au changement climatique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Arnaud Leroy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à France Info le 6 novembre 2015, sur la manipulation des tests d'émission par Volkswagen et l'avenir de l'aéroport à Notre Dames des Landes,

Interview

Déclaration de Mme Clotilde Valter, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat et à la simplification, en réponse à une question sur la manipulation des tests d'émission d'oxyde d'azote par Volkswagen et la position de la France à propos de la révision des seuils d’abaissement de l’oxyde d’azote adoptée par le Conseil européen, au Sénat le 3 novembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, à RTL le 30 octobre 2015, sur la décision de la Commission européenne de relever le taux d'oxyde d'azote émis par les véhicules diesel et la préparation de la conférence de Paris sur le climat (COP 21).

Interview

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maler  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2015

Les nouveaux indicateurs de richesse

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre  ;  Service d'information du Gouvernement

Remis le 

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