Rapport d'information déposé (...) au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le passage à un monde décarboné

Le présent rapport d'information s'inscrit dans le cadre de la 21ème Conférence des parties (COP21) de la Convention-cadre des Nations Unies sur les Changements Climatiques (CCNUCC), organisée à Paris du 30 novembre au 11 décembre 2015. Il commence par un rappel historique des COP, dont la première s'est tenue en 1995 à Berlin. Le rapport insiste ensuite sur l'idée que « le passage à un monde décarboné n'est plus négociable », détaillant la réalité du changement climatique et de ses conséquences. Il préconise ainsi la mise en place d'un modèle plus soutenable à l'aune de la négociation climatique : mise en place d'une nouvelle gouvernance du régime climatique, transformation du système énergétique, introduction d'un prix du carbone qui doit s'ajouter aux valeurs s'échangeant sur les marchés, pour faire payer à chaque émetteur de CO2 le coût des préjudices climatiques associés à ses rejets, etc. Le rapport d'information contient également les comptes rendus des auditions et des tables rondes organisées par la commission.