Pollution chimique

Rapport sur le site de Salsigne (Aude)

Rapport d'inspection

Auteur(s) : François Barthélemy ; Inspection générale de l'Environnement ; Conseil général des Mines

Remis le 1er mars 2005

Évaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organochlorés en Guadeloupe et en Martinique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Gaumand ; Xavier de Verdelon ; Alain Gravaud ; Michel Vernerey ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des finances ; Ministère de l'Agriculture. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er avril 2005

Rapport d'information (...) sur l'utilisation du chlordécone et des autres pesticides dans l'agriculture martiniquaise et guadeloupéenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Joël Beaugendre ; Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 1er juin 2005

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie et du Développement durable. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement. Direction de la prévention des pollutions et des risques

Remis le 1er février 2002

Exposition aux dioxines de la population vivant à proximité des UIOM - état des connaissances et protocole d'une étude d'exposition

Rapport d'étude

Auteur(s) : Nadine Fremy ; Jean-Luc Volatier ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments ; Institut de Veille sanitaire

Remis le 1er juin 2003

Le Site de Salsigne (Aude) : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement et à M. le secrétaire d'Etat à l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) : François Barthélemy ; Henri Legrand ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1998

Sécurité du pôle chimique « CHEMPARC » - Zone d'activités de Lacq (Pyrénées-Atlantiques)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Marc Grimot ; Philippe Hirtzman ; Dominique Legrain ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er septembre 2002

Suivi épidémiologique des conséquences sanitaires de l'explosion de l'usine AZF : rapport intermédiaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Thierry Lang ; Sylvie Cassadou ; Valérie Schwoebel ; Institut de Veille sanitaire ; Direction régionale des Affaires sanitaires et sociales. Cellule interrégionale d'Épidémiologie d'Intervention (Midi-Pyrénnes)

Remis le 1er juin 2002

La Situation du centre de stockage de la Manche

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Turpin ; Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications ; Ministère de l'Environnement

Remis le 1er janvier 1996

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Franck Villey-Desmeserets ; Denis Ballay ; Dominique Tricard ; Caroline Henry de Villeneuve ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er septembre 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Patrice Cahart ; Jean-Jacques Bénetière ; Louis-Roch Burgard ; Alexandre Joly ; Cyrille Rogeau ; Alain Gravaud ; Patrick Le Bail ; Jean-Pierre Vogler ; Inspection générale des finances ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le 1er juillet 1999

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