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Après avoir présenté la Commission d'évaluation de la toxicité des substances chimiques, dont la mission est de conseiller le bureau des substances et préparations chimiques pour toute question ayant trait à la prévention des risques liés aux produits chimiques et encourus par l'homme et l'environnement, le rapport résume l'activité de la dite commission. Il développe les questions suivantes : méthodes d'évaluation des dangers et des risques, méthodes de classification des substances et préparations dangereuses, substances nouvelles, substances existantes particulières, risques présentés par divers produits et projets réglementaires.
I. Présentation générale de la commission
II. Résumé de l'activité de la commission en 2002
Annexes au rapport d'activité
ANNEXE I : Méthodes d'évaluation des dangers et des risques
ANNEXE II : Méthodes de classification des substances et préparations dangereuses
ANNEXE III : Substances nouvelles
ANNEXE IV : Substances existantes particulières
ANNEXE V : Risques présentés par divers produits
ANNEXE VI : Projets réglementaires
ANNEXE VII : Composition de la commission
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 44 pages
- Édité par : Ministère de l'écologie et du développement durable