Rapport d'activité de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques pour l'année 2001

Présentation générale de la Commission
Résumé de l'activité de la Commission en 2001

ANNEXE I : Méthodes d'évaluation des dangers et des risques
1°) Compte rendu de la réunion des coordinateurs nationaux (OCDE) pour les méthodes d'essais : Etat d'avancement des travaux sur les méthodes d'essais OCDE pour la période Avril 2000-Avril 2001
2°) Méthodes statistiques de détermination de la concentration prévue sans effet (PNEC)
3°) Scénario d'émission des produits de traitement du bois
4°) Révision du document guide technique d'évaluation des risques (TGD)
5°) Notions sur les « omiques » et application au contrôle des produits chimiques

ANNEXE II : Méthodes de classification des substances et préparations dangereuses
1°) Harmonisation OCDE de la classification des préparations dangereuses pour l'environnement
2°) Directive « toutes préparations » : limites spécifiques de concentration
3°) Classification des substances pétrolières
4°) Classification des substances actives des produits phytopharmaceutiques
5°) Classification pour l'environnement terrestre
6°) Ensemble de données multiples
7°) Groupes de travail européens / base de données

ANNEXE III : Substances nouvelles
1°) Déclaration des polymères
2°) Déclaration des ingrédients de produits cosmétiques
3°) Exemples de problèmes liés à l'examen des dossiers de substances nouvelles

ANNEXE IV : Substances existantes particulières
1°) Initiative ICCA (Evaluation des dangers)
- Acide sulfurique
- 2-Nitroaniline
- 1,1,2,2-Tétrachloroéthane
- 1-Chloro-1,1-difluoroéthane HCFC 142b
- Diphényl guanidine
- Bilan au 15 novembre 2001
2°) Règlement CEE/793/93
 - Chloroforme (Environnement)
- Musk xylène
- Tétrachloroéthylène
- Octa-et décabromodiphénylether
3°) Compte rendu des réunions de classification (santé)

ANNEXE V : Risques présentés par divers produits
1°) Avis adoptés
- Additif carburant KLEANFUEL
 - Additif carburant ADX 766
- Additif carburant PURINOX
- Substituts aux halons (révision de l'avis) (examen le 13 septembre, 11 octobre et 15 novembre)
- Ion cuivrique pour le contrôle de l'algue Caulerpa taxifolia
2°) Exigences minimales requises pour saisir la commission en vue d'un avis relatif aux risques liés à l'utilisation d'un produit
3°) Questions en cours
- Risques liés à l'insecticide GAUCHO
- Risques liés à l'agent extincteur « FirePro »

ANNEXE VI : Projets réglementaires
1°) Livre blanc sur la politique chimique
- Présentation du livre blanc
- Substances PBT et VPVB : critères et stratégie dans le cadre du livre blanc
- Position de l'Union des industries chimiques sur le livre blanc
- Travaux en cours pour la mise en oeuvre du livre blanc
2°) Présentation de l'ordonnance « produits chimiques/biocides »
3°) Présentation de la directive cadre eau
4°) Intégration de la notion de PEC/PNEC dans le cadre de la déclaration de SINTRA de la convention OSPAR
5°) Avis sur le décret relatif aux fluides frigorigènes
6°) Avis relatif à l'application d'une marque NF-Environnement à des huiles adjuvantes de produits de protection des plantes.
7°) Stratégie de réduction des risques dans le cadre du règlement 793/93
- Etat des travaux / Procédure
- Stratégie de réduction des risques de l'octa et du décabromodiphenylether
8°) Recherche et développement pour un produit biocide