Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'état de santé de la population en France en 2008 - Indicateurs associés à la loi relative à la politique de santé publique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sandrine Danet  ;  Brigitte Haury  ;  Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques

Remis le  1er octobre 2009

Déclaration de M. Nicolas Hulot, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la priorité donnée à la protection de la biodiversité, à Paris le 26 juin 2017.

Déclaration

Conseil des ministres du 8 mars 2017. La stratégie nationale et internationale de la France sur l'eau, l'océan et le climat.

Communiqué

Modalités de gestion du site IEP à Villers-Saint-Sépulcre dans l'Oise

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Steve Bernardin  ;  Michel Vuillot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les actions entreprises dans le cadre du Plan national micropolluants 2016 - 2021, notamment l'évaluation des risques liés aux résidus de médicaments dans l'environnement, à Paris le 8 septembre 2016.

Déclaration

Synthèse nationale des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité conduits en 2015

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'application de la loi du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Rémy Pointereau  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à RTL le 7 juin 2016, sur la gestion des dossiers de reconnaissance de catastrophe naturelle à la suite des inondations, la poursuite de la grève à la SNCF et le projet de loi de ratification de l'accord de la COP 21.

Interview

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur l'amorce de la décrue de la Seine, le suivi renforcé des ouvrages hydrauliques et la gestion des pollutions induites par les inondations, à Paris le 6 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la situation de la Seine et de ses affluents, l'état des inondations dans les autres départements et la mobilisation des services dans l'instruction des dossiers d'indemnisation, à Paris le 5 juin 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Eau potable et assainissement : à quel prix ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  François Guerber  ;  Jean-Pierre Nicol  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Aurore Tual  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

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