Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Situation réglementaire de l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1999

Elevages et fonctionnement du conseil départemental d'hygiène en Ille-et-Vilaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Paul Baron  ;  François Barthélemy  ;  Michel Bouvier  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er mars 2001

La gestion et le bilan du programme de maîtrise des pollutions d'origine agricole : rapport d'évaluation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patrice Cahart  ;  Jean-Jacques Bénetière  ;  Louis-Roch Burgard  ;  Alexandre Joly  ;  Cyrille Rogeau  ;  Alain Gravaud  ;  Patrick Le Bail  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche. Comité permanent de coordination des inspections

Remis le  1er juillet 1999

Eléments préliminaires d'évaluation de l'incidence de la liaison fluviale Saône-Rhin au regard des enjeux de la loi sur l'eau du 3 janvier 1992

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 1996

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, dans "Libération" le 22 novembre et "Le Figaro" le 23 novembre 2002, sur la sécurité maritime, notamment la vérification par l'Agence de sécurité maritime européenne de l'homogénéité des contrôles menés par les États membres.

Article Interview

Haut de page