Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur l'emploi des produits phytosanitaires en milieu non agricole, le plan Écophyto et le Plan national santé environnement, à à l'Assemblée nationale le 30 janvier 2014.

Déclaration

Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le 

Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Marie Levraut  ;  Denis Payen  ;  Nathalie Coppinger  ;  François Cholley  ;  Marie-Laurence Madignier  ;  Jean-Jacques Bénezit  ;  Marie-Louise Simoni  ;  Richard Laganier  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Université Paris Diderot

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la future participation de la Fédération nationale de la pêche en France au Conseil national de la transition écologique, la restauration et la protection des milieux aquatiques, le projet de loi sur la biodiversité et la politique de l'eau, à Paris le 24 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'évaluation de la politique de l'eau en France - « Mobiliser les territoires pour inventer le nouveau service public de l'eau et atteindre nos objectifs de qualité »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Lesage  ;  Premier ministre

Remis le 

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin. Un défi maritime à relever collectivement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-François Jouffray  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

Plomb et qualité de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pascal Douard  ;  Bruno Lebental  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2013

La gestion et l'usage de l'eau en agriculture

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Florence Denier-Pasquier  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Indemnisation des périmètres de protection et modalités de vente en gros d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Monteils  ;  Marc d'Aubrepy  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2012

Synthèse des audits Eau - biodiversité 2011

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er avril 2012

Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la pêche, sur la gestion de l'eau, ressource capitale à la fois pour la pêche et pour l'agriculture, Paris le 25 juin 2012.

Déclaration

Les aides publiques dommageables à la biodiversité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Guillaume Sainteny  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Haut de page