Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective « Eau : urgence déclarée »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Tandonnet  ;  Jean-Jacques Lozach  ;  Sénat. Délégation à la prospective

Remis le 

Eau potable et assainissement : à quel prix ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marie-Louise Simoni  ;  François Guerber  ;  Jean-Pierre Nicol  ;  Pierre-Alain Roche  ;  Aurore Tual  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Synthèse des audits départementaux 2014 de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Bauché  ;  Pascale Humbert  ;  Rémi Velluet  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur les continuités écologiques aquatiques au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Dubois  ;  Jean-Pierre Vigier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Analyse de la mise en oeuvre de la directive nitrates par d'autres Etats membres de l'Union européenne : Allemagne, Belgique (Flandre), Danemark, Espagne (Catalogne), Irlande, Pays Bas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Gault  ;  Muriel Guillet  ;  François Guerber  ;  Claire Hubert  ;  François Paulin  ;  Marie-Christine Soulié  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er septembre 2015

Mission de référent national « pêcheurs professionnels en eau douce » dans le cadre du plan national de lutte contre la pollution des cours d'eau par les polychlorobiphényles (PCB)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes orientations de la politique de l'eau, à Paris le 21 octobre 2014.

Déclaration

Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Rapport d'étape au 31 août 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Maier  ;  Jean-Bernard Erhardt  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er septembre 2014

Synthèse des audits de la mise en oeuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité - Années 2012 et 2013

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Boizard  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2014

La qualité de l'eau du robinet en France - Données 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction générale de la Santé

Remis le  1er octobre 2014

Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Jacques Bénezit  ;  Pierre Rathouis  ;  Denis Delcour  ;  Michel Raymond  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2014

Conseil des ministres du 23 juillet 2014. La politique de l'eau.

Communiqué

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