Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur les activités agricoles et la protection de l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcelle Ramonet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le  1er novembre 2003

Un projet pour le marais poitevin

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Roussel  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Secrétariat d'Etat au Tourisme

Remis le  1er décembre 2001

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport de l'instance d'évaluation de la politique du service public des déchets ménagers et assimilés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Louis Dufeigneux  ;  Alain Tetu  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er mars 2004

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Rapport sur l'application de la loi n° 98-535 du 1er juillet 1998 relative au renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Rapport du Comité national de suivi des rejets d'eau exceptionnels des centrales de production d'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Grammont  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable

Remis le  1er janvier 2004

Implantation de l'usine de production de papier pour carton ondulé par Emin Leydier à Nogent-sur-Seine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Luc Laurent  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2004

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Gilot  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Antoine Masson  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général du Génie rural

Remis le  1er novembre 2002

Le Marais poitevin : rapport à Mme la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilbert Simon  ;  Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1998

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

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