Pollution de l'eau

Pollution de l'eau : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur le suivi de la qualité de l'eau par rapport au paramètre Produits phytosanitaires

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juillet 1996

Rapport au ministre de l'environnement concernant la déconcentration du classement des rivières de 1ère et 2ème catégories au titre de la loi pêche

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean Seven  ;  Pierre Balland  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement

Remis le  1er janvier 1996

Les Vidanges de barrages réservoirs : prévision des impacts, gestion des opérations : rapport présenté

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Claude Suzanne  ;  Germain Leynaud  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er janvier 1993

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2003

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Pierre Chassande  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1998

Rapport sur les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Sauzey  ;  Anne-Marie Léger  ;  Gérard Ruiz  ;  Georges Ribière  ;  Alain Wauters  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale du Tourisme  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2002

Installations de stockage de déchets ménagers et assimilés

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Dominique Legrain  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2002

Les usines de Navarre à Evreux (Eure) : situation administrative et impact sur la santé publique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Marc Grimot  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er octobre 2001

La préservation de la ressource en eau face aux pollutions d'origine agricole : le cas de la Bretagne - Rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et des organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er février 2002

Les Risques engendrés par la décharge de Crégy-les-Meaux et les dispositions de précaution à envisager

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Henri Legrand  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juillet 2001

Enquête sur l'usine Métal-Blanc à Bourg-Fidèle (Ardennes)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Barthélemy  ;  Jean-Pierre Hugon  ;  Jean-Claude Suzanne  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er décembre 1999

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