Pollution par les hydrocarbures

Pollution par les hydrocarbures : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités – Motorisation - Rapport thématique Février 2022

Auteur(s) : Dominique Auverlot - France Stratégie - Conseil général de l'Environnement et du Développement durable

Date de remise :

Discours

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à Public Sénat le 18 juin 2021, sur l'action climatique de la France, avec notamment la réforme constitutionnelle et la "loi climat".

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Inter le 15 juin 2021, sur les réacteurs EPR, les projets d'implantation des éoliennes et la pollution aux hydrocarbures sur la côte Est de la Corse.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 2 juin 2021. Navigation et transports maritimes.

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Discours

Conseil des ministres du 10 mars 2021. Sanctions des infractions aux interdictions de rejets polluants des navires.

Intervenant(s) :

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Discours

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre des Outre-mer, à France Info le 17 août 2020, sur la pollution par les hydrocarbures au large de Maurice et l'épidémie de Covid-19 à La Réunion.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la défense et la recomposition spatiale des littoraux et la protection de la biodiversité au sein d'aires marines protégées, à Paris le 14 novembre 2019.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la contribution de la France à la diminution des émissions de gaz à effet de serre du transport maritime, à Marseille le 5 septembre 2019.

Intervenant(s) :

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Rapport

Rapport d'information déposé par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (...) sur la mise en application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement

Auteur(s) : Jean-Charles Colas-Roy - Christophe Bouillon - Assemblée nationale. Commission du Développement durable et de l'Aménagement du Territoire

Date de remise :

Discours

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique de la mer, Le Havre le 21 novembre 2017.

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Discours

Interview de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, à France Inter le 22 décembre 2016, sur le lancement des travaux de la future route solaire de Tourouvre dans l'Orne, les pics de pollution dans les grandes agglomérations et la préparation de l'après-diesel.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le projet de loi adaptant au droit européen la législation dans le domaine de la prévention des risques et de la protection de l'environnemnt, à l'Assemblée nationale le 17 novembre 2015.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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