Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une régulation durable du transport routier de marchandises - Volume 2

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Abraham  ;  Maurice Bernardet  ;  Jean-Noël Chapulut  ;  Georges Dobias  ;  Michel Savy  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Plan Santé - Transports : rapport final

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Grimot  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport sur l'apport de la recherche à l'évaluation des ressources halieutiques et à la gestion des pêches

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Déclaration de Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les conséquences de l'utilisation de produits chimiques sur la reproduction humaine, Paris le 25 novembre 2008.

Déclaration

Cancer et environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale

Remis le  1er décembre 2008

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à l'écologie, à i-Télé le 15 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, la notion de "prix écologique" et l'extension du système du bonus-malus appliqué aux produits consommateurs d'énergie ou polluants, et la préparation du budget 2009.

Interview

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, à La Chaîne Info le 8 septembre 2008, sur la fiscalité écologique, le projet d'une taxe sur les poids-lourds transporteurs de marchandises, les péages urbains, la mise en place d'un nouveau fichier de personnes et la préparation des élections régionales en Ile-de-France.

Interview

Grenelle de l'environnement - Chantier n°18 Bruit

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Dominique Bidou  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables

Remis le  1er mars 2008

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale, à l'Assemblée nationale le 24 juin 2008.

Déclaration

La filière porcine française et le développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Philippe Quévremont  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2008

Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le 

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