Pollution

Pollution : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'évolution du secteur de la micro/nanoélectronique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Saunier  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale, à l'Assemblée nationale le 24 juin 2008.

Déclaration

La filière porcine française et le développement durable

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Lessirard  ;  Philippe Quévremont  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er mars 2008

Les enjeux de la gestion des déchets ménagers et assimilés en France en 2008

Avis

Auteur(s) :  Michèle Attar  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Estimation de l'impact sanitaire d'une pollution environnementale et évaluation des risques sanitaires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire  ;  Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail

Remis le  1er novembre 2007

Etude des risques sanitaires liés au fonctionnement de l'usine d'incinération d'ordures ménagères de la Cacem (Martinique)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er avril 2008

Interview de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, à RMC le 17 juin 1999, sur la sécurité alimentaire, notamment, la proposition française d'interdire la production de farines animales en Europe.

Interview

Déclaration de M. Christian Sautter, secrétaire d'État au budget, sur les orientations budgétaires et fiscales du projet de loi de finances pour 1999, à l'Assemblée nationale le 13 octobre 1998.

Déclaration

Interviews de M. Raymond Lacombe, président de la FNSEA, à RTL (avec M. François Guillaume, ancien ministre de l'agriculture) et RMC les 21 et 22 février 1990, et de M. Henry Jouve, président du CNJA, à France-Inter le 2 mars, sur l'accusation de pollution de l'eau faite aux agriculteurs.

Interview

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "L'Expansion" du 8 octobre 1998, sur l'augmentation du budget de l'environnement, la fiscalité écologique (notamment la TGAP, taxe générale sur les activités polluantes), la politique de l'énergie et la sécurité nucléaire.

Article Interview Tribune

Programme de M. Jacques Chirac, député RPR maire de Paris et candidat à l'élection présidentielle de 1995, intitulé "La Réunion et Mayotte, réflexions et propositions pour la France de l'Océan indien", sur l'avenir de Mayotte et de la Réunion et ses propositions pour leur développement économique, social et culturel, décembre 1994.

Littérature grise

1er décembre 1994

Interviews de M. Luc Guyau, président de la FNSEA, à Europe 1 et RTL le 2 mars 1998 et dans "Le Quotidien du salon de l'agriculture" du 3 mars 1998, sur le rôle des agriculteurs dans l'aménagement du territoire, la notion d'"agriculture raisonnée", l'évolution de l'agriculture, et l'opposition de la FNSEA à la réforme de la PAC.

Article Interview Périodique

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