Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les priorités du plan d'action pour l'agglomération Aix-Marseille, à Marseille le 8 novembre 2013/

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 22 mai 2013. Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports maritimes.

Communiqué

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Biarritz le 20 novembre 2012.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Commissaire général pour le développement de la Vallée de la Seine - Rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Antoine Rufenacht  ;  Premier ministre

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, en réponse à une question sur les principaux axes de la politique maritime, à l'Assemblée nationale le 18 janvier 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le bilan de la réforme portuaire et la politique en faveur des entreprises maritimes, à Dunkerque le 29 novembre 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les grands axes de la politique maritime, à Dunkerque le 30 novembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Réforme des ports d'outre-mer.

Communiqué

L'Etat actionnaire : rapport 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

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