Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Bonny  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les initiatives du Gouvernement dans le domaine du transport maritime, à Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les enjeux et objectifs du contrat de plan État région 2015-2020 pour le Nord-Pas-de-Calais, à Lille le 18 mars 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur les priorités des contrats de plan Etat-Région (CPER) pour la Normandie, à Honfleur le 13 février 2015.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les priorités de la stratégie nationale de la mer et du littoral, la défense des zones économiques exclusives, notamment autour des "îles Eparses", et la sanctuarisation des crédits de la SNSM, à l'Assemblée nationale le 14 janvier 2015.

Déclaration

Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Partie réglementaire du code des transports.

Communiqué

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur les réalisations et enjeux de la "diplomatie territoriale" des Outre-mer et le bilan de l'action du gouvernement en faveur du renforcement de l'attractivité des Outre-mer, à Paris le 27 août 2014.

Déclaration

Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

Déclaration de Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer, sur le développement économique de l'archipel de Saint-Pierre-et-Miquelon, à l'Assemblée nationale le 9 avril 2014.

Déclaration

Mission sur la filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer, réalisée à la demande du ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lahoche  ;  Jean Rebuffel  ;  André Alanore  ;  André Nil  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Françoise Gadbin  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2013

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur les grandes orientations de la politique maritime de la France, à Montpellier le 3 décembre 2013.

Déclaration

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