Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Organisation de la police portuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Patey  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Revet  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer, sur le partenariat entre l'Etat et les CCI dans les réformes portuaire et aéroportuaire dans l'Outre-mer, le maintien de la défiscalisation du logement social et les mesures en faveur du financement des PME, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) le 23 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les principales priorités de la politique maritime et du transport maritime, à Guérande (Loire-Atlantique) le 10 juin 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 18 mai 2011. L’état d’avancement et la révision des contrats de projets État-régions.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique du transport routier, sur le développement d'une filière verte logistique, la réforme portuaire et la régulation du fret ferroviaire, à Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur les grands axes de la politique maritime, à Paris le 17 mars 2011.

Déclaration

Interview de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, à La Chaîne Info LCI le 17 février 2011, sur la négociation concernant la pénibilité du travail des dockers.

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement de lignes à grande vitesse (TGV et LGV) et les grandes orientations de la politique du transport ferroviaire, à Auxonne (Côte d'Or) le 31 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, sur les principaux axes de la politique maritime, à Toulon le 30 novembre 2010.

Déclaration

Interview de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, à RTL le 4 octobre 2010, sur la position du gouvernement concernant le délai de récupération des points du permis de conduire, la réforme portuaire, la politique tarifaire de la SNCF et son prochain départ du gouvernement.

Interview

Evolution du fret terrestre à l'horizon de 10 ans

Rapport d'étude

Auteur(s) :  René Genevois  ;  Alain Gille  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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