Port maritime

Port maritime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Poimboeuf  ;  Alain Griot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux Transports, sur les grandes orientations du projet de budget 2010 pour les transports, à Paris le 30 septembre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur la politique maritime de la France, Le Havre le 16 juillet 2009.

Déclaration

Le Livre bleu des engagements du Grenelle de la Mer - 10 et 15 juillet 2009

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Conseil des ministres du 1er juillet 2009. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

1er juillet 2009

Grenelle de la mer - Rapport du groupe 2 : Entre menaces et potentiels, une mer fragile et promesse d'avenir

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Eric Giuily  ;  Pierre-Georges Dachicourt  ;  Patrice Guillotreau  ;  Olivier Mornet  ;  Philippe Goulletquer  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports  ;  Secrétariat d'Etat à l'Aménagement du territoire

Remis le 

Conseil des ministres du 7 octobre 2008. Durée des mandats du président du conseil de surveillance et des membres du directoire des grands ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 avril 2008. Réforme portuaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 Février 1985 Le bilan de la politique de la mer.

Communiqué

Interview de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, dans "Enjeux" de mars 1995, sur les atouts et les propositions de la France pour la mise en place de réseaux transeuropéens de transport de marchandises et le cabotage européen.

Article Interview Périodique

1er mars 1995

Déclaration de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, sur la politique portuaire du gouvernement, Paris le 8 février 1994.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à l'hôtel de ville de Lorient, notamment sur la politique de la pêche et les compétences du Président de la République, mardi 8 octobre 1985.

Déclaration

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