Port

Port : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au Grand port maritime de Marseille

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Organisation de la police portuaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gérard Patey  ;  Vincent Allais  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er février 2011

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur la réforme portuaire de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Charles Revet  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur la politique du transport routier, sur le développement d'une filière verte logistique, la réforme portuaire et la régulation du fret ferroviaire, à Paris le 29 mars 2011.

Déclaration

L'accueil dans les espaces de transit en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Socie  ;  Jean-Michel Grard  ;  Thierry Coltier  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le 

Essor prometteur des croisières en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Helary  ;  Jean-Paul Pages  ;  François Weill  ;  Conseil national du Tourisme

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat aux transports, sur le développement de réseaux de transports maritimes de marchandises entre la France et l'Espagne et dans le cadre de l'Union européenne, à Gijon (Espagne) le 16 septembre 2010.

Déclaration

Grenelle de la mer - Rapport du Comité opérationnel Port marchand du futur

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Lecomte  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

La gouvernance concertée

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Badré  ;  Agnès de Fleurieu  ;  Michel Juffe  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État aux transports, sur les grandes orientations de la politique du transport et de l'économie maritime, à Paris le 30 mars 2010.

Déclaration

Grenelle de la mer - Rapport du Groupe ad hoc Navire du futur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Poimboeuf  ;  Alain Griot  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Déclaration de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports, en réponse à une question sur les autoroutes de la mer entre la France et l'Espagne, à l'Assemblée nationale le 26 janvier 2010.

Déclaration

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