Port

Port : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les ports ultramarins au carrefour des échanges mondiaux

Avis

Auteur(s) :  Remy-Louis Budoc  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Mission d'évaluation du réseau associatif concourant à l'accueil des marins en escale et d'appui à la vente des hôtels des gens de mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er avril 2015

Entreprises de manutention portuaire et régime d'emploi des ouvriers dockers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Martine Bonny  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Conseil des ministres du 22 avril 2015. Mesures nécessaires mettant fin au danger ou à l'entrave prolongée d'un navire abandonné.

Communiqué

Etude prospective relative à l'Association pour la gestion des institutions maritimes (AGISM)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  François Bordry  ;  Philippe Forin  ;  Dominique Piney  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes

Remis le  1er juillet 2013

Evaluation et perspectives de l'autoroute de la mer entre les ports de Nantes - Saint-Nazaire (France) et Gijon (Espagne)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Labia  ;  Jean-François Jouffray  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er août 2013

Entretien de M. François Hollande, Président de la République, avec Saint-Pierre et Miquelon 1ère le 23 décembre 2014, sur les efforts en faveur de Saint-Pierre et Miquelon.

Interview

Evolution de la gouvernance des ports intérieurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Paul Le Divenah  ;  François Renvoisé  ;  Christian Formagne  ;  Pierre Uhel  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le 

La politique européenne des transports - Quatre enjeux pour la nouvelle mandature

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gressier  ;  Christine Raynard  ;  François Vielliard  ;  Dominique Auverlot  ;  Valentin Huang  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Conseil des ministres du 3 décembre 2014. Partie réglementaire du code des transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 novembre 2014. Législation des transports applicable à Mayotte et adaptation au droit européen.

Communiqué

Enjeux et perspectives de la décentralisation portuaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Odette Herviaux  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie  ;  Ministère des Transports, de la Mer et de la Pêche

Remis le 

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