Port

Port : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Serge Catoire  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Françoise Gadbin  ;  Gérard Patey  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er octobre 2013

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'accès au marché des services portuaires et la transparence financière des ports

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Danielle Auroi  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'inauguration du navire "Jules Verne" et sur le port de Marseille, à Marseille le 4 juin 2013.

Déclaration

Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "La Provence" du 4 juin 2013, sur Marseille et sur la politique du gouvernement.

Article Interview

Conseil des ministres du 13 février 2013. Formalités déclaratives applicables aux navires à l'entrée et à la sortie des ports maritimes.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 janvier 2013. Dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la filière maritime

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Quentin  ;  Michel Delebarre  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 28 mars 2012. Développement de la vallée de la Seine.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 mars 2012. La relance des ports français.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 février 2012. Stratégie nationale pour la mer et le littoral.

Communiqué

Déclaration de M. Thierry Mariani, secrétaire d'Etat chargé des transports, sur le bilan de la réforme portuaire et la politique en faveur des entreprises maritimes, à Dunkerque le 29 novembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2011. Réforme des ports d'outre-mer.

Communiqué

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