Républiquefrançaise
Pratique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Avis
Auteur(s) : Philippe Dechartre ; Conseil économique et social
Remis le 1er janvier 1998
Rapport officiel
Auteur(s) : Fabrice Lextrait ; Gwénaëlle Groussard ; Secrétariat d'Etat au Patrimoine et à la Décentralisation culturelle
Remis le 1er mai 2001
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Renaud Muselier ; Emmanuelle Bouquillon ; Thierry Lazzaro ; Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales
Remis le 1er janvier 1994
Auteur(s) : Haut Conseil à l'Intégration. Secrétariat ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Rapport interne
Auteur(s) : Léo Anselme ; Arsec (Lyon) ; Direction de l'Administration pénitentiaire ; Ministère de la Culture. Délégation au développement et aux formations
Remis le 1er février 1997
Auteur(s) : Monique Dagnaud ; Marie Bonnet ; Sylvie Depondt ; Commissariat général du Plan
Remis le 1er janvier 2000
Auteur(s) : Dominique Forette ; Conseil économique et social
Déclaration
19 novembre 1999