Pratique culturelle

Pratique culturelle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 27 septembre 2006. Le lancement d'une campagne nationale de promotion de l'activité physique et sportive.

Communiqué

Lettre de M. Alain Bocquet, président du Groupe des députés communistes et républicains de l'Assemblée nationale, à M. Dominique de Villepin, Premier ministre, pour demander que la discussion à l'Assemblée nationale du projet de loi relatif au droit d'auteur et aux droits voisins ne soit ouverte qu'après une phase de concertation entre professionnels et parlementaires, Paris, le 2 mars 2006.

Lettre

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'action culturelle comme vecteur de développement de la cohésion sociale et le rôle des maires en ce domaine, Paris le 24 novembre 2005.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 octobre 2005. Sauvegarde du patrimoine culturel immatériel.

Communiqué

Conseil des ministres du 14 janvier 2004. Politique de la jeunesse.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 juin 1999. La Démocratsation de l'accès à la culture.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Octobre 1991 Les enseignements et les pratiques artistiques en milieu scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 09 Octobre 1991 L'Action culturelle dans les quartiers défavorisés.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 Octobre 1991 L'aménagement du temps de l'enfant.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 Octobre 1995 Les rythmes scolaires.

Communiqué

Analyse du fonctionnement et de l'activité des scènes nationales en 2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michèle Durand  ;  Sandrine Sartori  ;  Estelle Pignet  ;  Direction de la Musique, de la Danse, du Théâtre et des Spectacles

Remis le  1er octobre 2006

Les modalités d'attribution des crédits d'intervention en faveur du spectacle vivant : mission d'audit de modernisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  Jean Carabalona  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er janvier 2007

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