Prévention

Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Emmanuèle Jeandet-Mengual ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er décembre 2002

Table ronde : pas de classe sans enseignants

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bloch ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er février 1998

Rapport sur les Unités à Encadrement Educatif Renforcé (UEER) et leur apport à l'hébergement des mineurs délinquants

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Gagneux ; François Feltz ; Jean-Louis Langlais ; Inspection générale des affaires sociales ; Inspection générale des Services judiciaires ; Inspection générale de l'administration

Remis le 1er janvier 1998

Rapport social 2001 : tome 2 : la violence et l'insécurité au travail dans les transports en France aujourd'hui

Rapport d'activité

Auteur(s) : Régis Blatter ; Conseil national des Transports

Remis le 1er janvier 2002

Rapport sur l'évaluation des documents réglementaires de zonage de l'occupation des sols

Rapport interne

Auteur(s) : Pierre-Henri Bourrelier ; Philippe Huet ; Jean-Claude Suzanne ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er novembre 1997

Les Politiques publiques de prévention des inondations : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Yves Dauge ; Premier ministre

Remis le 1er novembre 1999

Les submersions associées à la tempête du 27 décembre 1999 en Gironde : aléas et prévention

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Gérard Couzy ; Xavier Martin ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er janvier 2002

La politique de lutte contre le sida : 1994-2000

Rapport d'étude

Auteur(s) : Christian Rollet ; Conseil national de l'Évaluation ; Commissariat général du Plan

Remis le 1er novembre 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu Prévention des inondations

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-François Graujeman ; Pierre Balland ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er janvier 1998

Plan de prévention des risques naturels de Montauban-Moissac

Rapport interne

Auteur(s) : Philippe Huet ; Claude Lefrou ; Jacques Quedville ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er mars 1998

Le principe de précaution et les transports

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gilbert Savelli ; Pierre Begault ; Conseil national des Transports

Remis le 1er décembre 2001

Rapport de la Commission d'orientation sur le cancer

Rapport officiel

Auteur(s) : Lucien Abenhaim ; Commission d'Orientation sur le Cancer ; Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes handicapées ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies

Remis le 1er janvier 2003

Haut de page