Prévention

Demain, la ville. Tomes 1 et 2 : rapport présenté au Ministre de l'emploi et de la solidarité

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Sueur ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er janvier 1998

Rapport de la Commission instituée par l'article 30 de la loi numéro 96-1160 du 27 décembre 1996 de financement de la sécurité sociale pour 1997

Rapport officiel

Auteur(s) : Alain Deniel ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité

Remis le 1er octobre 1997

La prise en charge des toxicomanes (diversification-médicalisation-coopération)

Rapport interne

Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er mars 1997

Pratiques éducatives et modes de socialisation en matière de santé : une étude auprès des adolescents et des adultes qui interviennent dans leur éducation

Rapport interne

Auteur(s) : Laura Cardia-Voneche ; Benoit Bastard ; Centre de Sociologie des Organisations ; Ministère de l'Education nationale. Direction de l'évaluation et de la prospective ; Mission interministérielle recherche-expérimentation

Remis le 1er janvier 1996

L'organisation du temps de travail et les conditions matérielles de travail des enseignants : rapport à Monsieur le ministre de l'éducation nationale de la recherche et de la technologie

Rapport officiel

Auteur(s) : Daniel Bancel ; Ministère de l'Education nationale, de la Recherche et de la Technologie

Remis le 1er mai 1999

Rapport d'activité de l'inspection générale de l'environnement en 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er février 2002

Eléments d'information sur le jeu du foulard : rapport à M. le ministre de l'éducation et à M. le ministre délégué à l'enseignement professionnel

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Croissandeau ; Inspection générale de l'éducation nationale ; Ministère de l'Éducation nationale ; Ministère de l'Enseignement professionnel

Remis le 1er mars 2002

La prévention des risques professionnels dans la fonction publique territoriale et la création d'un fonds de prévention

Rapport officiel

Auteur(s) : Joëlle Dusseau ; Ministère de la Fonction publique, de la Réforme de l'Etat et de la Décentralisation

Remis le 1er avril 1999

Rapport sur le champ d'application de l'assurance construction obligatoire

Rapport interne

Auteur(s) : Hubert Périnet-Marquet ; Corinne Saint-Halary-Houin ; Jean-Pierre Karila ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales

Remis le 1er décembre 1997