Prévention

L'école citoyenne : le rôle du Comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté : rapport présenté à M. le Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Pierre Baeumler ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2002

Diabètes : prévention, dispositifs de soin et éducation du patient

Rapport d'étude

Auteur(s) : Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er mai 1998

Rapport de la mission d'expertise sur les crues d'avril 2001 du bassin de la Somme

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claude Lefrou ; Philippe Sauzey ; Pierre Monadier ; Inspection générale de l'Environnement

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les causes des inondations répétitives ou exceptionnelles et sur les conséquences des intempéries afin d'établir les responsabilités, d'évaluer les coûts ainsi que la pertinence des outils de prévention, d'alerte et d'indemnisation. Tome I : rapport - tome II : Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Robert Galley ; Jacques Fleury ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2001

Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) : René Roue ; Gilles Brucker ; François Denis ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er décembre 2001

Drogues et dépendances : indicateurs et tendances 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 2002

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Psychiatrie et grande exclusion : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Cyril Roger-Lacan ; Catherine Patris ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er juin 1996

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er juin 1996

Jeunes en errance et hébergements festivaliers : compte rendu de recherche action : rapport au Ministère de la jeunesse et des sports et à la Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Chobeaux ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

Remis le 1er janvier 1995

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

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