Prévention

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

Jeunes en errance et hébergements festivaliers : compte rendu de recherche action : rapport au Ministère de la jeunesse et des sports et à la Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Chobeaux ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

Remis le 1er janvier 1995

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

Livre blanc sur les arnaques de la consommation (1996)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des fraudes

Remis le 1er juin 2000

Les Phénomènes d'errance chez les jeunes de 15 à 25 ans : observations et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) : François Lagandre ; Conseil technique des Clubs et Équipes de Prévention spécialisée

Remis le 1er mars 1995

Les Violences au sein du couple

Rapport officiel

Auteur(s) : Ministère de la justice ; Secrétariat d'Etat aux Droits des femmes et à la Formation professionnelle

Remis le 1er octobre 2001

Mission administrative d'enquête technique sur l'incendie survenu le 24 mars 1999 au tunnel routier du Mont Blanc

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Duffe ; Michel Marec ; Inspection générale de l'administration ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 1er avril 1999

Les risques liés aux usages de drogues comme enjeu de santé publique : propositions pour une reformulation du cadre législatif

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 21 juin 2001

Rapport de la mission santé-justice sur la réduction des risques de transmission du VIH et des hépatites virales en milieu carcéral

Rapport officiel

Auteur(s) : Sylvie Stankoff ; Jean Dherot ; Direction de l'Administration pénitentiaire ; Direction générale de la Santé

Remis le 1er décembre 2000

Une politique de sécurité au plus près du citoyen : réflexions et propositions à l'intention de Monsieur le Premier ministre, Madame la ministre de l'emploi et de la solidarité, Monsieur le ministre de l'intérieur

Rapport officiel

Auteur(s) : Bruno Le Roux ; Premier ministre ; Ministère de l'Emploi et de la Solidarité ; Ministère de l'intérieur

Remis le 1er septembre 1997

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