Prévention

Infections virales aiguës, importées, hautement contagieuses, et leur prise en charge

Rapport officiel

Auteur(s) : René Roue ; Gilles Brucker ; François Denis ; Haut Comité de la Santé publique

Remis le 1er décembre 2001

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Loos ; Jean-Yves Le Déaut ; Assemblée nationale

Remis le 1er janvier 2002

Drogues et dépendances : indicateurs et tendances 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Observatoire français des drogues et des tendances addictives

Remis le 1er janvier 2002

Psychiatrie et grande exclusion : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Cyril Roger-Lacan ; Catherine Patris ; Secrétariat d'Etat à l'Action humanitaire d'urgence

Remis le 1er juin 1996

Pour une nouvelle politique publique d'aide aux victimes : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Marie-Noëlle Lienemann ; Hélène Magliano ; Jacques Calmettes ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 1999

Spécificités et inégalités : le sida dans les départements français d'Amérique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil national du Sida

Remis le 1er juin 1996

Jeunes en errance et hébergements festivaliers : compte rendu de recherche action : rapport au Ministère de la jeunesse et des sports et à la Délégation générale à la lutte contre la drogue et la toxicomanie

Rapport d'étude

Auteur(s) : François Chobeaux ; Ministère de la jeunesse et des sports ; Délégation générale à la Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie

Remis le 1er janvier 1995

Financement des associations : rapport

Rapport officiel

Auteur(s) : Edith Arnoult ; Philippe Durand ; Conseil national de la Vie associative

Remis le 1er janvier 1995

Rapport sur la législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Jacques Hyest ; Assemblée nationale ; Sénat ; Office parlementaire pour l'évaluation de la législation

Remis le 1er janvier 2001

La Lutte contre les exclusions, le besoin d'un nouvel élan : 7ème rapport du Haut comité pour le logement des personnes défavorisées

Rapport d'activité

Auteur(s) : Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Remis le 1er novembre 2001

Rapport de la commission d'enquête sur les inondations de la Somme chargée d'étabir les causes et les responsabilités de ces crues, d'évaluer les coûts et de prévenir les risques d'inondations

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marcel Deneux ; Pierre Martin ; Sénat

Remis le 1er janvier 2001

Lignes directrices pour une réforme dentaire

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Michel Yahiel ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er juillet 2001

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