Prime

Prime : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le projet de loi sur l'organisation territoriale de la République, sur la solidarité financière entre collectivités locales, sur la fonction publique locale et sur le statut de l'élu, La Défense le 21 et Sully-sur-Loire le 22 juin 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Sueur, secrétaire d'Etat chargé des collectivités locales, sur le statut et le régime des primes des fonctionnaires territoriaux, Paris le 27 juin 1991.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Louis Giral, président de la commission sociale du CNPF, à Europe 1 et dans "Les Echos" le 11 septembre et à Antenne 2 le 24 septembre 1991, sur l'augmentation des licenciements et le financement des régimes sociaux et de l'UNEDIC.

Article Interview

Interview de M. Raymond Lacombe, président de la FNSEA, à Europe 1 le 10 juillet 1991, sur le projet de réforme de la PAC et la situation de l'agriculture.

Interview

Déclaration de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur l'évolution des juridictions administratives, Paris le 19 février 1991.

Déclaration

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, à Antenne 2 le 4 mars 1991, sur la politique de la ville.

Interview

Interview de M. Michel Delebarre, ministre de la ville et de l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" du 31 août 1991, sur la politique d'aménagement du territoire.

Article Interview

Interview et article de Mme Nicole Notat, secrétaire générale adjointe de la CFDT, dans "Les Echos" et "Syndicalisme hebdo CFDT" (intitulé "Eclaircies sociales ?") les 11 et 18 octobre 1990, sur l'état des négociations de branche sur les bas salaires avec la remise en cause patronale de la prime d'ancienneté dans certains secteurs.

Article Interview

Déclarations de M. Jean-Pierre Soisson, ministre du travail de l'emploi et de la formation professionnelle, sur le projet de loi modifiant l'ordonnance relative à l'intéressement et à la participation des salariés aux résultats de l'entreprise et à l'actionnariat des salariés, à l'Assemblée nationale le 4 octobre et au Sénat le 31 octobre 1990.

Déclaration

Interviews de M. Michel Delebarre, ministre de la ville, dans "Paris-Match" le 9 mai 1991 et "Le Parisien" le 11 mai 1991, sur sa carrière politique et sur le malaise des jeunes dans les banlieues.

Article Interview

Interview de M. Jean-Louis Debré, président du groupe parlementaire RPR à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" du 27 juin 2001, sur la proposition du RPR de présenter un projet de loi sur l'utilisation des fonds secrets.

Article Interview

Déclaration et discours de clôture de M. Jacques Chérèque, ministre chargé de l'aménagement du territoire et des reconversions, sur les objectifs d'une nouvelle politique de l'aménagement du territoire, à l'Assemblée nationale le 29 mai 1990.

Déclaration

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