Production

Production : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Véronique Hespel  ;  Jean-Yves Dupré  ;  François Baratin  ;  Dominique Gagey  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er septembre 2005

L'oeuvre audiovisuelle : rapport à Mme la ministre de la culture et de la communication

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2002

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur l'Institut français du pétrole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Destot  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information (...) sur les forces et les faiblesses du cinéma français sur le marché international

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Blum  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2001

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur la réforme de l'organisation commune du marché viti-vinicole

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Des médiattitudes - Prospective sur la stratégie de l'Etat dans les mutations des médias

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Sylvie Benard  ;  Bernard Benyamin  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juin 2005

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