Production

Production : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 Septembre 1985 Le soutien à la production cinématographique et audiovisuelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 17 Octobre 1984 La maîtrise de la production laitière.

Communiqué

CM. 23 mai 1984 La mise en oeuvre des accords communautaires sur la production laitière.

Communiqué

CM. 9 juin 1982 Conseil des communautés des ministres de l'industrie.

Communiqué

Interview de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, à "LCI" le 19 décembre 2007, sur les négociations à Bruxelles sur les quotas de pêche, les arrachages de plants de vigne, sur le projet de loi sur les ogm.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions et déplacements

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel Billout  ;  Marcel Deneux  ;  Jean-Marc Pastor  ;  Sénat

Remis le 

L'acte productif dans la société des savoirs et de l'immatériel

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hubert Bouchet  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Projet de port de vracs énergétiques de Port-Louis, en Guadeloupe, au regard de la convention de RAMSAR

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Merle  ;  Pierre Monadier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Valade  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le  1er mai 2005

Rapport d'information (…) sur la mission de contrôle effectuée en Nouvelle-Calédonie relative à la défiscalisation des usines de traitement de nickel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Henri Torre  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er octobre 2005

Rapport d'information (...) sur le Commissariat général du Plan

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicole Bricq  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2005

L'optimisation du dispositif de soutien à la filière biocarburants

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Prevot  ;  Véronique Hespel  ;  Jean-Yves Dupré  ;  François Baratin  ;  Dominique Gagey  ;  Conseil général des Mines  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le  1er septembre 2005

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