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Avec 20 % des réserves mondiales de nickel, la Nouvelle-Calédonie possède un potentiel très important dans le développement des activités de traitement de ce minerai, indispensable à l'industrie. Ce rapport fait le point sur le contrôle des conditions d'accompagnement par l'Etat des deux grands projets d'usine de traitement du nickel dans l'archipel. L'aide de l'Etat se traduit par un montant de défiscalisation d'environ 200 millions de dollars pour le projet du sud (Goro) et celui du nord (Koniambo), chacune des usines représentant un investissement de près de 2 milliards de dollars. La Commission des finances apporte son soutien à ces deux projets et souhaite que des efforts soient accomplis pour permettre l'aboutissement du projet d'usine à Koniambo dont la décision irrévocable " de construire doit être prise avant le 1er janvier 2006."
INTRODUCTION
PARTIE I - LE NICKEL ET LA NOUVELLE-CALÉDONIE : DEUX HISTOIRES PROFONDÉMENT IMBRIQUÉES
I. LE NICKEL DANS L’ÉCONOMIE MONDIALE : UN MINERAI RARE AU COURS ELEVÉ
A. L’UTILISATION DU NICKEL DANS L’INDUSTRIE MONDIALE
1. La découverte du nickel
2. Un métal aux utilisations variées et primordial pour l’industrie
B. LA PRODUCTION MONDIALE DE NICKEL
1. Une production relativement concentrée sur le marché mondial
2. Les tendances récentes du marché
II. UNE PLACE PRÉPONDERANTE DANS L’ÉCONOMIE DE LA NOUVELLECALÉDONIE
A. UNE HISTOIRE QUI SE CONFOND AVEC CELLE DE LA NOUVELLECALÉDONIE
1. Le « caillou » au diapason du nickel
2. Les grands acteurs du nickel
B. LA CLÉ DE LA RICHESSE DU TERRITOIRE
1. Structure économique de la Nouvelle-Calédonie
2. Un élément déterminant pour l’exportation
3. Structure de la production de nickel en Nouvelle-Calédonie
C. UNE QUESTION AU CŒUR DES ENJEUX POLITIQUES
1. Le thème de la « richesse volée »
2. Une volonté politique ancienne de développer la richesse du nickel au profit de la
Nouvelle-Calédonie
III. DEUX PROJETS POUR ASSURER LE DÉVELOPPEMENT DE LA NOUVELLE-CALÉDONIE
A. RÉÉQUILIBRER LE TERRITOIRE, ASSURER LA PROSPERITÉ DU SUD : LA PHILOSOHIE DES DEUX PROJETS
1. Goro Nickel et Koniambo
2. Des projets riches de promesses pour la Nouvelle-Calédonie
B. L’ENGAGEMENT DE L’ETAT AU COTÉ DES PROVINCES
1. Un rôle central d’accompagnement des projets
2. Deux initiatives visant à assurer la coordination des efforts
PARTIE II - L’USINE DU NORD : KONIAMBO AU CENTRE DE TOUTES LES CONTROVERSES
I. UNE USINE POUR LE RÉÉQUILIBRAGE ÉCONOMIQUE DE LA NOUVELLECALÉDONIE : LE PROTOCOLE DE BERCY
A. UN PROJET ANCIEN ET SANS CESSE REPORTÉ
1. Les prémisses de l’usine du Nord
2. Vers le rééquilibrage
B. « L’ACCÈS À LA RESSOURCE », PRÉAMBULE AUX ACCORDS DE NOUMÉA DE 1998 : LES ACCORDS DE BERCY DU 1ER FÉVRIER 1998
1. Le « préalable minier »
2. Les dispositions du protocole de Bercy
C. L’INSERTION DE L’USINE DU NORD DANS LA PROVINCE
1. Un projet majeur pour le développement de la province Nord et de la Nouvelle-
Calédonie
2. L’implication des autorités locales
II. L’ASSOCIATION ENTRE LA SMSP, FALCONBRIDGE ET LA PROVINCE NORD : LA RECHERCHE DE L’ÉQUILIBRE
A. UNE PARTICIPATION MAJORITAIRE DE LA PROVINCE NORD
1. Les partenaires dans la société
2. Une structure qui assure la majorité du capital à la Province Nord
B. L’ETAT COMME ACTEUR DE L’ÉQUILIBRE POLITIQUE
1. La participation de la Province Nord
2. Les garanties d’emprunt
III. L’USINE DU NORD VERRA-T-ELLE LE JOUR ?
A. LES RETARDS DANS LE CALENDRIER
1. L’étude de Faisabilité Bancable (BFS, soit « Bankable Feasibility Study »)
2. Le plan de financement
3. Les permis et autorisations
4. L’ingénierie détaillée
5. L’actionnariat de Falconbridge
6. Des retards qui, cumulés, pourraient mettre en péril la levée de la clause suspensive
des accords de Bercy
B. DE TRÈS FORTES INCERTITUDES
1. La clause suspensive
2. La position d’Eramet : alternative bienvenue ou facteur de risque ?
C. L’ÉCHÉANCE DU 31 DÉCEMBRE 2005 ET LA LEVÉE DE LA CONDITION
SUSPENSIVE
1. La structure de la société
2. Jusqu’où l’Etat doit-il aller ?
3. La nécessité de construire l’usine
PARTIE III - LE PROJET DU SUD : GORO NICKEL SUR LA BONNE VOIE
I. UN PROJET DE LONGUE HALEINE
A. AVANT GORO NICKEL
1. Un engagement ancien de la compagnie INCO en Nouvelle-Calédonie
2. Une volonté persistante de s’implanter dans le secteur du nickel
B. LE SITE DE GORO
1. L’exploitation des latérites
2. Une première version du projet : Goro Nickel I
3. Une seconde version : Goro Nickel II
II. LES CARACTÉRISTIQUES DU PROJET
A. L’INFRASTRUCTURE DU PROJET
1. Une véritable ville à construire
2. Les ressources
3. Les constructions à réaliser
B. L’IMPACT DU PROJET
1. Un effet économique incontestablement positif
2. Une avancée technologique majeure
3. Un impact environnemental qui reste sujet à débat
III. LE PARTENARIAT AVEC L’ÉTAT ET LES PROVINCES
A. L’IMPLICATION DES POPULATIONS ET DES PROVINCES
1. L’aménagement du territoire
2. La rentrée des provinces au capital
B. L’AIDE DE L’ETAT
1. Un montage fiscal classique
2. Une structure retenue satisfaisante
3. L’aide à la centrale électrique
CONCLUSION : RÉPONDRE AUX DÉFIS DE L’AVENIR
EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE 1 : CARTE DES CENTRES MINIERS EN NOUVELLE-CALÉDONIE
ANNEXE 2 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- Autre titre : Nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ?
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 100 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 7