Produit agro alimentaire

Produit agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Consommateurs et consommation alimentaire en France : quelques éléments de prospective

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Combris  ;  Institut national de la Recherche agronomique. Laboratoire de Recherche sur la Consommation (Ivry-sur-seine, Val-de-Marne)

Remis le  1er janvier 1996

Les Signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine de produits agricoles et alimentaires

Avis

Auteur(s) :  Gilbert Louis  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 2001

Risques liés au stockage des farines animales : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  R. Lodel  ;  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le  1er septembre 1997

L'agriculture biologique et la qualité : approche juridique et normative : recherche réalisé pour le Ministère de l'environnement

Rapport interne

Auteur(s) :  Catherine Giraudel  ;  Gérard Caplat  ;  Centre de Recherches interdisciplinaires en Droit de l'Environnement, de l'Aménagement et de l'Urbanisme (Limoges)  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er juin 1995

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la transparence et la sécurité sanitaire de la filière alimentaire en France. Tome I : rapport. Tome II, Volumes 1 à 3 : auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Felix Leyzour  ;  Daniel Chevallier  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er janvier 2000

Propositions du CNA pour la mise en place d'un Observatoire de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la préparation de l'entrée en vigueur, au 1er janvier 2005, de certaines dispositions du règlement CE n°178/2002 du Parlement européen et du Conseil, qui concernent les entreprises

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur le développement des signes d'identification de la qualité et de l'origine des produits agricoles et alimentaires, nationaux et communautaires

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la traçabilité et l'information relatives aux viandes porcines et aux produits de charcuterie

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la pertinence d'un inventaire des dangers et d'une échelle objective des risques dans le domaine de l'alimentation

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

Avis sur la notion de qualité

Avis

Auteur(s) :  Conseil national de l'alimentation

Remis le 

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