Républiquefrançaise
Produit agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
5 février 1992
21 février 1996
24 octobre 1990
19 juin 1990
7 février 1990
21 mars 1990
Rapport d'étude
Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables ; Secrétariat d'Etat à l'Ecologie
Remis le 27 septembre 2007
Rapport officiel
Auteur(s) : Yves Simon ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 1er janvier 2007
Auteur(s) : Michel Joyeux ; Fernando Aguilar ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er mai 2005
Auteur(s) : Yannick Favennec ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 22 novembre 2006
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Alain Marleix ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 5 juillet 2006