Produit agro alimentaire

Produit agro alimentaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 24 Octobre 1990 Quatrième convention de Lomé.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1990 Contribution du secteur agro-alimentaire à la balance commerciale.

Communiqué

Conseil des ministres du 07 Février 1990 Les résultats du commerce extérieur en 1989.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Les industries agricoles et alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Appellations d'origine contrôlées des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

Communiqué

Grenelle de l'environnement - Groupe 4 : « Vers des modes de production et de consommation durables »

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

La production d'ovins allaitants en France : une vraie chance pour les territoires

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Simon  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er janvier 2007

Seuil de préoccupation toxicologique pour l'analyse de risque sanitaire des substances chimiques dans les aliments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Fernando Aguilar  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er mai 2005

Filières de production et qualité nutritionnelle des aliments

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yannick Favennec  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les relations agricoles franco-américaines

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Marleix  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Rapport d'activité 2005 du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 

Réglementations et distorsions de concurrence

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Lillian Bertaudiere  ;  Jean-Pierre Bigre  ;  François-J.H. Froget  ;  Alain Gravaud  ;  André Manfredi  ;  Josy Mazodier  ;  Anne-Marie Vanelle  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er avril 2006

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