Produit culturel

Produit culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels provenant d'États qui, du fait d'une appropriation illicite, en ont été privés, au Sénat le 28 janvier 2026.

Déclaration

Discours de Mme Rachida Dati, ministre de la culture, sur le Pass Culture et sur l'expérimentation du Pass pour tous dans la région Grand-Est, Nogent-sur-Seine (Aube) le 28 novembre 2024.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Masséglia  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

La bande dessinée, nouvelle frontière artistique et culturelle : 54 propositions pour une politique nationale renouvelée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lungheretti  ;  Laurence Cassegrain  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture - Acte II : après 10 ans de constats, le temps de l'action

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Frimat  ;  Anne Grumet  ;  Brigitte Arthur  ;  Claire Guiraud  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Interviews de Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture à la presse le 21 novembre 2017, sur l'accès à la culture pour les jeunes et notamment le passeport-culture (Pass culture) et l'Erasmus de la culture.

Interview

Vers la démocratie culturelle

Avis

Auteur(s) :  Marie-Claire Martel  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Evaluation de la politique publique de numérisation des ressources culturelles

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Collin  ;  Jacques Serris  ;  Claire Lamboley  ;  Ministère de la culture et de la communication  ;  Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er juin 2014

L'apport de la culture à l'économie en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Kancel  ;  Jérôme Itty  ;  Morgane Weill  ;  Bruno Durieux  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Musique en ligne et partage de la valeur - Etat des lieux. Voies de négociation et rôles de la loi

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christian Phéline  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Un régime de propriété littéraire et artistique de la création salariée dans le secteur du jeu vidéo

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le mécénat culturel, Paris le 5 septembre 2013.

Déclaration

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