Produit culturel

Produit culturel : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, à Sud Radio le 12 mars 1997 et à RMC le 20, sur l'heure légale, la TVA applicable au multimédia, le passage à l'euro, l'Europe sociale et la fermeture de l'usine Renault de Vilvorde et sur la crise albanaise.

Interview

Article de M. Christian Poncelet, président du Sénat, dans la "Revue politique et parlementaire" de mai - juin 1999, intitulé "Le droit d'auteur, une conquête à préserver", sur la difficile gestion des droits d'auteur à l'heure du multimédia.

Article Périodique Tribune

1er mai 1999

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles, au Sénat le 27 juin 2006.

Déclaration

Entretien de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, avec la revue "Midem-News" le 21 janvier 2001, sur l'implication du ministère des affaires étrangères au MIDEM et son action pour aider les professionnels français.

Article Interview

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les services multimédia du musée du Louvre et le développement des sites culturels virtuels, Paris le 19 janvier 1999.

Déclaration

Interviews de M. François Doubin, ministre chargé de l'artisanat du commerce et de la consommation, à Antenne 2 le 30, dans "Le Parisien" le 31 décembre 1991 et dans "Le Figaro", le 7 janvier 1992, sur la règlementation sur le travail dominical et l'éventualité d'une dérogation pour les produits culturels.

Article Interview

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la défense de la diversité culturelle et sur le bilan de la présidence française de l'Union européenne dans le domaine de la culture, Paris le 2 décembre 2000.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur les mesures en faveur de la chanson et la promotion de la musique européenne, Châlon-sur-Saône le 20, Cannes le 22, et Paris le 30 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la compétence communautaire en matière culturelle du traité de Maastricht à la promotion de la diversité des cultures reconnue par le traité d'Amsterdam, et sur l'approbation du programme-cadre "Culture 2000" initié par la Commission européenne, à Paris le 14 novembre 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la Convention européenne relative à la protection du patrimoine audiovisuel, à l'Assemblée nationale le 9 juin 2005.

Déclaration

Article de M. Jacques Toubon, ministre de la culture et de la francophonie, dans "Lettre d'Europe" du 15 février 1995, sur les priorités de la présidence française de l'Union européenne en matière culturelle.

Article Périodique Tribune

Articles de M. Lionel Jospin, candidat PS à l'élection présidentielle 1995, dans "Libération" du 4 avril 1995, intitulé "Gagner la bataille culturelle" et dans "Vendredi" du 14, intitulé "Jeunes, le XXIème siècle sera le vôtre", sur ses propositions en matière culturelle et vis-à-vis des jeunes.

Article Périodique Tribune

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