Produit de la mer

Produit de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur une pêche durable pour l'Union européenne

Auteur(s) : Jean-Pierre Pont - Didier Quentin - Assemblée nationale. Commission chargée des Affaires européennes

Date de remise :

Discours

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions d'action de la France concernant la protection des océans, à New York le 21 avril 2016.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les négociations internationales et les positions de la France à propos de la biodiversité et du changement climatique, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2012.

Intervenant(s) :

  • Delphine Batho - Ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports et de l'économie maritime, sur les priorités du gouvernement concernant l'économie maritime, notamment la défense de l'emploi du secteur de la pêche et de l'aquaculture, et la réforme de la politique commune de la pêche, à Paris le 30 mai 2012.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur les grandes orientations de la politique maritime, à Paris le 6 mai 2010.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Le Grenelle de la mer.

Intervenant(s) :

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Discours

Conseil des ministres du 25 Septembre 1996 La Pêche maritime et les cultures marines.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, notamment l'organisation de la filière, du marché et la valorisation des produits de la mer, et la réforme de l'organisation commune du marché, Arcachon le 16 avril 1999.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'installation d'une nouvelle station IFREMER, La Tremblade le 9 février 2007.

Intervenant(s) :

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Discours

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur , Paris le 27 juin 2006.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 17 Janvier 1996 Les Projets de réforme de la législation concernant la pêche et les cultures marines.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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