Produit de la mer

Produit de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mesures de simplifications légales, réglementaires et organisationnelles dans le secteur du mareyage

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Isabelle Amaglio-Terisse  ;  Fabienne Ricard  ;  Didier Kholler  ;  Bruno Roumégou  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires maritimes  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Présentation et développement de l'algoculture en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Kholler  ;  Françoise Lavarde  ;  Gaëlle Chaigneau  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur une pêche durable pour l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Pont  ;  Didier Quentin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Revue de FranceAgriMer en amont du renouvellement de son contrat d'objectif et de performance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Marc Duvauchelle  ;  Sylvain Marty  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la mise en oeuvre de l'accord de Paris sur le climat et l'agenda de l'action océan-climat, à Monaco le 3 avril 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur les propositions d'action de la France concernant la protection des océans, à New York le 21 avril 2016.

Déclaration

Pêches maritimes : comment concilier exploitation et préservation des ressources halieutiques ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marcel-Pierre Cléach  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Mission sur la filière pêche et produits de la mer de Boulogne-sur-Mer, réalisée à la demande du ministre chargé des transports, de la mer et de la pêche

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Lahoche  ;  Jean Rebuffel  ;  André Alanore  ;  André Nil  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)

Rapport d'étude, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Elisabeth Féry-Lemonnier  ;  Daniel Burette  ;  Christophe Gibon  ;  Alain Monnier  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les grandes priorités environnementales des outre-mer, à Paris le 20 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les négociations internationales et les positions de la France à propos de la biodiversité et du changement climatique, à l'Assemblée nationale le 28 novembre 2012.

Déclaration

Mise en place d'un système national de traçabilité des produits de la mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Ferlin  ;  Norbert Lucas  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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