Produit de la mer

Produit de la mer : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la politique de la pêche, notamment l'organisation de la filière, du marché et la valorisation des produits de la mer, et la réforme de l'organisation commune du marché, Arcachon le 16 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur l'installation d'une nouvelle station IFREMER, La Tremblade le 9 février 2007.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Bussereau, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur , Paris le 27 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 17 Janvier 1996 Les Projets de réforme de la législation concernant la pêche et les cultures marines.

Communiqué

Présence de plomb et d'arsenic sur le littoral sud de Marseille : une étude de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Lassalle  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er septembre 2007

Les pêches maritimes françaises : entre le défi du marché et le défi de l'aménagement du territoire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hélène Tanguy  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er juin 2006

La pêche, acteur de la vie du littoral métropolitain : l'heure des choix

Avis

Auteur(s) :  Gérard d'Aboville  ;  Conseil économique et social

Remis le 

Rapport d'audit sur la situation financière des navires de pêche artisanale et des organismes d'intervention

Rapport interne

Auteur(s) :  Bruno Mettling  ;  Anne Mingasson  ;  Pierre Henaff  ;  Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le  1er février 1995

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