Profession artistique

Profession artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Étude sur les ensembles musicaux indépendants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Nicolas Droin  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2024 - Les flux et ratios financiers (2019-2022) - La rémunération équitable

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Remis le 

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2022 : Les organismes de gestion collective des droits voisins des artistes-interprètes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Remis le 

Conseil des ministres du 23 février 2022. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 octobre 2021. Mesures d'urgence en matière de revenus de remplacement.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, en hommage à Jean-Paul Belmondo, à Paris le 9 septembre 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 25 août 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. Assurance chômage des intermittents du spectacle.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Soutien de l'État à la réouverture des lieux culturels.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 mai 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Communiqué

Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche - Diagnostic et propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Gauron  ;  Charlotte Carsin  ;  Claire Lamboley  ;  Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion  ;  Ministère de la culture

Remis le 

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