Profession artistique

Profession artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins - Rapport annuel 2022 : Les organismes de gestion collective des droits voisins des artistes-interprètes

Auteur(s) : Commission de Contrôle des Organismes de Gestion des Droits d'Auteur et des Droits Voisins

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 23 février 2022. Droit d'auteur et droits voisins.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 20 octobre 2021. Mesures d'urgence en matière de revenus de remplacement.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 13 octobre 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, en hommage à Jean-Paul Belmondo, à Paris le 9 septembre 2021.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 25 août 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 28 juillet 2021. Assurance chômage des intermittents du spectacle.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 26 mai 2021. Soutien de l'État à la réouverture des lieux culturels.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Discours

Conseil des ministres du 12 mai 2021. Droit d'auteur et droits voisins.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Situation des intermittents du spectacle à l'issue de l'année blanche - Diagnostic et propositions

Auteur(s) : André Gauron - Charlotte Carsin - Claire Lamboley - Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion - Ministère de la Culture

Date de remise :

Rapport

Le contrat de commande

Auteur(s) : Pierre Sirinelli - Sarah Dormont - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

Date de remise :

Discours

Interview de M. Franck Riester, ministre de la culture, à Radio Classique le 19 février 2020, sur la responsabilisation des plateformes en ligne dans la protection de la vie privée et la nécessité d'investir dans la création française.

Intervenant(s) :

Prononcé le

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