Profession artistique

Profession artistique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et du groupe de travail sur le régime de l'intermittence dans le secteur culturel, sur les enjeux du régime des intermittents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Christine Blandin  ;  Maryvonne Blondin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

La réforme des résidences à l'Académie de France à Rome - Villa Médicis (Mission Colbert)

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric de Chassey  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

L'unification des organismes de sécurité sociale des artistes auteurs et la consolidation du régime

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Jean-Marc Lauret  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er juin 2013

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le thème « La place des femmes dans l'art et la culture »

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune en conclusion des travaux de la mission sur les conditions d'emploi dans les métiers artistiques

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Patrick Gille  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la création et l'innovation dans le domaine du design, Saint Etienne le 13 mars 2013.

Déclaration

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le développement des arts du cirque et la filière professionnelle des artistes, Auch le 28 octobre 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la délivrance de visas aux artistes étrangers, Paris le 10 mai 2011.

Déclaration

Fiction française - Le défi de l'écriture et du développement

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Chevalier  ;  Sylvie Pialat  ;  Franck Philippon  ;  Centre national du Cinéma et de l'Image animée

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la condamnation pour délit d'opinion du cinéaste iranien, Jafar Panahi, et du réalisateur Mohammad Rasoulof, Paris le 21 décembre 2010.

Déclaration

Propositions pour la mise en place d'un dispositif de formation continue pour les artistes-auteurs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Butaud  ;  Serge Kancel  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er décembre 2009

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le secteur des professions du spectacle, notamment la re-négociation du protocole d'assurance chômage des intermittents du spectacle, Paris le 17 juin 2010.

Déclaration

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