Programmation

Programmation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les objectifs et la méthode d'élaboration de la programmation pluriannuelle de l'énergie (PPE), à Paris le 9 mars 2015.

Déclaration

Les engagements de programmation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Roch-Olivier Maistre  ;  Centre national de la cinématographie

Remis le  1er mars 2009

Les conséquences de la crise économique sur les financements de projets : quelles évolutions durables ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Philippe Duranthon  ;  Benoît Weymuller  ;  Laurent Winter  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, sur la réaffirmation de la nécessaire maîtrise de la dépense publique, à l'Assemblée nationale le 15 juillet 2008.

Déclaration

Rapport d'information (...) sur la stratégie de recherche et d'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Claude Saunier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Déclarations de M. Henri Nallet, ministre de la justice, sur le budget de la justice pour 1991, à l'Assemblée nationale le 23 octobre et au Sénat le 5 décembre 1990.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur les enjeux et les orientations de l'audiovisuel européen, Birmingham, le 8 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur les grandes opérations de rénovation et de construction immobilières réalisées par le ministère de la justice, notamment en Bretagne et sur la réforme du fonctionnement des cours d'appel, Rennes le 25 octobre 1999.

Déclaration

Interview de MM. Claude Estier, porte parole du groupe socialiste à l'Assemblée nationale, et Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, à France-Inter le 22 avril 1982, sur le projet de loi sur l'audiovisuel.

Interview

Article de M. Jean-Pierre Fourcade, sénateur et ancien ministre de l'économie, dans "Le Monde" du 9 octobre 1982, sur les équipements culturels, intitulé "Ambitions culturelles et réalités financières".

Article

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture, dans "Le Monde" du 31 août 1982, sur la promotion des films du tiers monde en France.

Article Interview

Interview de M. Jack Lang, ministre de la culture, dans "Le Monde" le 18 novembre 1982, sur la production audiovisuelle et l'industrie des programmes.

Article Interview

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