Programmation

Programmation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la Francophonie, Paris le 11 janvier 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur la programmation de la saison culturelle européenne en France au deuxième semestre 2008 à l'occasion de la présidence française de l'Union européenne, Paris le 20 mars 2007.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 17 novembre 2004. Statut du Théâtre national de l'Opéra-Comique.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 Novembre 1993 La politique du cinéma.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication, sur la préparation de la célébration du passage à l'an 2000, Paris le 30 décembre 1998.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire sur la réforme de la politique régionale européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacqueline Gourault  ;  Sénat. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 

Fonds structurels européens et politiques régionales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrice Magnier  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la cmmission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la programmation et la consommation des fonds structurels européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2004

Exécution des volets ferroviaires des contrats de plan Etat-Régions pour la période 2000-2006

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Pierre Gastaud  ;  Jacques Sicherman  ;  Jacques Demoulin  ;  Michel Carrier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 2002

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