Programme de recherche

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs de haute activité et à vie longue - Les perspectives de recherches après 2006

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction de la Technologie

Remis le 1er décembre 2005

Rapport global d'évaluation des recherches conduites dans le cadre de la loi du 30 décembre 1991

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er janvier 2006

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction de la Technologie

Remis le 1er février 2004

Le sixième programme cadre européen de recherche et de développement technologique : conditions de mise en oeuvre administratives, juridiques et financières - rapport de seconde phase

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre Balme ; François Bonaccorsi ; Jean-Loup Dupont ; Marc Goujon ; Suzanne Bella Srodogora ; Patrice Van Lerberghe ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juillet 2003

Rapport d'évaluation n°8 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er septembre 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les nuisances environnementales de l'automobile

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er décembre 2001

Rapport intermédiaire du Comité de coordination des sciences et technologies de l'information

Rapport d'étude

Auteur(s) : Comité de Coordination des Sciences et Technologies de l'Information

Remis le 1er mai 2000

Rapport d'évaluation n°6 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er janvier 2000

Rapport d'évaluation n°11 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juillet 2005

Evaluation de la recherche en océanographie : programmes et moyens à la mer, février 1998

Rapport officiel

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation de la Recherche

Remis le 1er janvier 1998

L'évaluation du contrat quadriennal de l'IFREMER 2001-2004

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement ; Inspection générale de l'Éducation nationale et de la Recherche

Remis le 1er octobre 2004

Rapport d'évaluation n°10 de la Commission nationale d'évaluation relative aux recherches sur la gestion des déchets radioactifs

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission nationale d'Évaluation relative aux Recherches sur la Gestion des Déchets radioactifs

Remis le 1er juin 2004

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