Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Introduction

Chapitre 1 : L’aval du cycle en France - Historique et contexte

1.1 - LA LOI DU 30 DÉCEMBRE 1991
1.2 - L’AVAL DU CYCLE ET LE TRAITEMENT DES COMBUSTIBLES NUCLÉAIRES USÉS
1.3 - LES DÉCHETS PRODUITS PAR LE PARC ÉLECTRONUCLÉAIRE FRANÇAIS

Chapitre 2 : Objectifs et programmes des recherches

2.1 - STRUCTURATION TECHNIQUE DES PROGRAMMES
2.2 - CONCEPTS ET CRITÈRES D’ÉVALUATION
2.2.1 - Appréciation du risque dû à la radioactivité
2.2.2 - Réversibilité du stockage
2.2.3 - Flexibilité
2.3 - OUTILS D’APPRÉCIATION COMPARÉE DES SOLUTIONS ISSUES DES RÉSULTATS DE LA R&D

Chapitre 3 : Organisation et Coordination

3.1 - L’ORGANISATION DES RECHERCHES
3.1.1 - Les acteurs des recherches
3.1.2 - Articulation des travaux au sein des pouvoirs publics
3.1.3 - Organisation de la recherche dans les différents organismes
3.2 - LA COORDINATION ENTRE LES PILOTES DES TROIS AXES DE RECHERCHE
3.3 - ACCORDS DE COLLABORATION ET TRAVAUX RÉALISÉS EN PARTENARIAT ENTRE LES DIFFÉRENTS ACTEURS
3.4 - COLLABORATION SUR LES IMPACTS SANITAIRES ET ENVIRONNEMENTAUX DU CYCLE ÉLECTRONUCLÉAIRE
3.5 - COOPÉRATIONS INTERNATIONALES
3.5.1 - Collaborations internationales sur l'axe 1
3.5.2 - Coopérations internationales sur l’axe 2 (stockage en formation géologique profonde)
3.5.3 - Collaborations internationales sur l’axe 3

Chapitre 4 : Acquis

4.1 - AXE 1 - RÉDUCTION DE LA NOCIVITÉ DES DÉCHETS RADIOACTIFS
4.1.1 - Séparation poussée
4.1.2 - La transmutation des transuraniens
4.1.3 - Conditionnement spécifique
4.2 - AXE 2 - ETUDES SUR LE STOCKAGE GÉOLOGIQUE
4.2.1 - Objectif et historique
4.2.2 - Acquis des recherches dans le domaine de l’argile
4.2.3 - Acquis des recherches dans le domaine du granite
4.3 - AXE 3 - CONDITIONNEMENT DES DÉCHETS, COMPORTEMENT À LONG TERME ET ENTREPOSAGE APTE À LA LONGUE DURÉE
4.3.1 - Le conditionnement des déchets
4.3.2 - Le comportement à long terme des colis radioactifs (déchets et combustibles usés)
4.3.3 - Entreposage de longue durée
4.4 - ACQUIS OBTENUS EN COMBINANT LES RÉSULTATS DES DIFFÉRENTS AXES
4.5 - EVOLUTIONS MARQUANTES AU PLAN INTERNATIONAL

Chapitre 5 : Perspectives 2004 - 2006

5.1 - AXE 1 : SÉPARATION, TRANSMUTATION ET CONDITIONNEMENT SPÉCIFIQUE
5.1.1 - Séparation poussée
5.1.2 - Transmutation
5.1.3 - Conditionnement spécifique
5.2 - AXE 2 : ETUDE DU STOCKAGE EN FORMATION GÉOLOGIQUE PROFONDE
5.2.1 - HAVL Argile
5.2.2 - HAVL Granite
5.3 - AXE 3 : CONDITIONNEMENT, ENTREPOSAGE DE LONGUE DURÉE DES DÉCHETS RADIOACTIFS,
COMPORTEMENT À LONG TERME
5.3.1 - Conditionnement des déchets radioactifs et des combustibles usés
5.3.2 - Entreposage des colis radioactifs apte à la longue durée
5.3.3 - Comportement à long terme des colis radioactifs
5.3.4 - Le Centre d'Expertise sur le Conditionnement et l'Entreposage des matières Radioactives

ANNEXES
ANNEXE 1 : COMPLÉMENTS SUR LES CARACTÉRISTIQUES ET LA GESTION DES DÉCHETS RADIOACTIFS
ANNEXE 2 : CADRE HISTORIQUE ET RÉGLEMENTAIRE
ANNEXE 3 : LE RÔLE ET LES ÉTUDES DE L’IRSN
ANNEXE 4 : RECHERCHES CONTRIBUANT À L’ÉTUDE DES CONSÉQUENCES DES DÉCHETS RADIOACTIFS À VIE LONGUE SUR L’ENVIRONNEMENT ET LA SANTÉ HUMAINE
ANNEXE 5 : DESCRIPTION GÉNÉRALE DES COLIS ET MODÈLE D’INVENTAIRE
ANNEXE 6 : MOYENS FINANCIERS ET BUDGÉTAIRES
ANNEXE 7 : GLOSSAIRE