Républiquefrançaise
Proposition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport officiel
Auteur(s) : Jean-Pierre Goure ; Ministère de la Recherche et des Nouvelles technologies
Remis le 1er avril 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre Delomenie ; Christine Laconde ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er février 2003
Auteur(s) : François Auvigne ; Benjamin Dubertret ; Cédric Goubet ; Roland Cecchi-Tenerini ; Gautier Maigne ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er mai 2003
Auteur(s) : Pierre Aballea ; Jean-Paul Bastianelli ; Roland Cecchi-Tenerini ; Inspection générale des affaires sociales
Auteur(s) : Pierre Trousset ; Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement ; Secrétariat d'Etat à l'Outre-mer
Remis le 1er avril 1998
Rapport d'étude
Auteur(s) : Joël Ménard ; Ministère du Travail et des Affaires sociales
Remis le 1er septembre 1996
Auteur(s) : Jean-Pierre Giran ; Premier ministre ; Ministère de l'Ecologie et de l'Environnement durable
Remis le 1er juin 2003
Auteur(s) : Michèle-Laure Rassat ; Ministère de la justice
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Dominique Bussereau ; Jean-Claude Jouffroy ; Ministère de l'Outre-mer
Remis le 1er mai 1996
Auteur(s) : Dominique Becker ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er mars 2003
Auteur(s) : Carine Dubuisson ; Sébastien La Vieille ; Ambroise Martin ; Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments
Remis le 1er janvier 2002
Auteur(s) : Haut Conseil du Secteur public
Remis le 1er décembre 1999